Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 22749 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Modification du décret n° 2010-890

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01677 posée par M. André Vairetto

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18789 posée par Mme Catherine Tasca

    Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18845 posée par M. Didier Guillaume

    Prise en compte de la campagne double en Afrique du Nord pour les pensions liquidées avant le 19 octobre 1999

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17987 posée par M. Serge Andreoni

    Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17682 posée par Mme Gisèle Printz

    Bénéfice de la campagne double

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16976 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16983 posée par M. Robert Navarro

    Attribution de la campagne double

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16985 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Bénéfice de la campagne double en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16903 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions drastiques d'application de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible