Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

272 questions

Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Préoccupations du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Préoccupations du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14251 posée par Mme Colette Mélot

Équité entre les combattants ayant servi en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 10417 posée par M. Arnaud de Belenet

Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 06469 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 1950

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

02/08/2018
Pertinence
Question n° 03888 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Situation de nombre d'anciens combattants de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03958 posée par M. Michel Raison

Carte du combattant aux soldats ayant été appelés en Algérie après le 2 juillet 1962

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03959 posée par M. Cédric Perrin

Conditions d'octroi de la carte du combattant aux soldats ayant été appelés en Algérie après le 2 juillet 1962

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03469 posée par Mme Martine Berthet

Carte du combattant pour l'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03000 posée par M. François Grosdidier

Statut des anciens militaires impliqués dans les suites du conflit algérien

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

01/02/2018
Pertinence