Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

418 questions

Question n° 25372 posée par M. Laurent Burgoa

Revendications portées par l'association nationale des cheminots anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24873 posée par M. Jean-François Husson

Inquiétude des associations pratiquant le tir à l'arme réglementaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24749 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Interdiction d'acquisition et de détention « d'armes de guerre transformées »

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Jean Louis Masson

Feux de circulation tricolore dits « comportementaux »

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Préoccupations du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Préoccupations du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14251 posée par Mme Colette Mélot

Équité entre les combattants ayant servi en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 10417 posée par M. Arnaud de Belenet

Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10460 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conditions d'attribution de la carte du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 06549 posée par M. Philippe Mouiller

Remise en cause de la retraite du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

09/08/2018
Pertinence