Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 10223 posée par Mme Mireille Schurch

    Minoration sur la contribution à l'audiovisuel public pour les meublés saisonniers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05621 posée par Mme Patricia Schillinger

    Calendrier scolaire et sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10652 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Statut des professionnels du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08281 posée par M. Michel Teston

    Conséquences sur le secteur du tourisme du projet de calendrier scolaire pour la période 2004-2007

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06171 posée par M. Pierre Vallon

    Villages vacances familles: sauvegarde d'une activité annuelle

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne