Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 06171 posée par M. Pierre Vallon

Villages vacances familles: sauvegarde d'une activité annuelle

Réponse du ministère : Tourisme

28/05/1982
Pertinence
Question n° 08994 posée par M. Pierre Vallon

Villages-vacances-familles: sauvegarde d'une activité annuelle

Réponse du ministère : Tourisme

18/11/1982
Pertinence
Question n° 01380 posée par M. Marcel Vidal

Audiovisuel: sauvegarde du secteur public

Réponse du ministère : Culture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 10683 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation de la Société française de production

Réponse du ministère : Communication

28/06/1990
Pertinence
Question n° 17577 posée par M. Charles Ginésy

Représentants départementaux du Médiateur : publication des rapports d'activité

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 08427 posée par M. Josselin de Rohan

Révision du taux d'abattement de la redevance télévision des hôtels

Réponse du ministère : Budget

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08576 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la division minière Cogema-Simo du Lodévois

Réponse du ministère : Industrie

17/11/1994
Pertinence
Question n° 09183 posée par M. José Balarello

Taux de la redevance audiovisuelle applicable dans l'hôtellerie

Réponse du ministère : Budget

29/12/1994
Pertinence
Question n° 11474 posée par M. Philippe Richert

Difficultés de recrutement d'infirmières libérales en zone rurale

Réponse du ministère : Santé publique

13/07/1995
Pertinence
Question n° 13215 posée par M. Bernard Plasait

Préparation de la loi de finances : évaluation des choix budgétaires d'après le rapport d'activité de chaque administration centrale

Réponse du ministère : Économie

21/12/1995
Pertinence