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Questions avec et sans réponses

86 questions

1. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

   Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05037 posée par Mme Laure Darcos

   Contrat unique des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

   Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 04532 posée par M. Dominique de Legge

   Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04338 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement de la mise à disposition de l'accompagnant d'élève en situation de handicap sur le temps méridien dans une école privée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    15/12/2022

    Pertinence