Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

Plan mercredi et petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 25912 posée par M. Daniel Gremillet

Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 03991 posée par M. Claude Bérit-Débat

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu

Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau

Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence