Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 0118S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0832S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Difficultés des communes rurales à gérer la compétence « affaires scolaires »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0668S posée par M. Yves Daudigny

    Sorties pédagogiques des élèves scolarisés en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

    Plan mercredi et petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25912 posée par M. Daniel Gremillet

    Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21278 posée par M. Antoine Lefèvre

    Compétences pour les transports et la restauration scolaires

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

    Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux

    Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron

    Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible