Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09437 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Conséquences de l'application du taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée aux ventes de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09034 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation des centres équestres et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09052 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fiscalité des centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09127 posée par M. Michel Dagbert

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux activités équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01759 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Retour à un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour la filière équine et rééquilibrage de la fiscalité des jeux

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25482 posée par M. Yves Détraigne

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable dans la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24316 posée par M. François Pillet

    Répartition du fonds équitation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24136 posée par M. Jacques Grosperrin

    Répartition des dotations du « fonds équitation »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne