Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Reconnaissance du statut d'optométriste

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 22827 posée par M. Daniel Percheron

Fermetures de cabinets de pédicure-podologue

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 20510 posée par M. Gérard Bailly

Avenir de la profession de sage-femme

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 19874 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19409 posée par M. Yann Gaillard

Intégration de la formation des masseurs-kinésithérapeutes dans le schéma licence, master et doctorat

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18949 posée par Mme Esther Sittler

Conséquences de l'application du décret n° 2011-382 du 11 avril 2011

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19031 posée par M. François Marc

Reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18627 posée par Mme Christiane Demontès

Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18546 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Formation et métier de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

Durée minimale de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/05/2011
Pertinence