Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 10487 posée par M. Louis de Broissia

    Statut des aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03543 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Kinésithérapeutes diplômés dans un Etat membre de l'Union européenne hors France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01329 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00234 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des ex-agents de l'hôpital d'enfant de Saint-Louis à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10715 posée par M. Rémi Herment

    Rémunération des soins infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08361 posée par M. Francis Palmero

    Kinésithérapeutes: attribution d'une prime

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne