Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 02094 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Reconnaissance du diplôme d'État de soins infirmiers à bac + 3

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 01588 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des formations d'aides soignantes et d'infirmières

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Ivan Renar

Qualification en licence universitaire du diplôme infirmier

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance des études infirmières au niveau licence

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00140 posée par M. Robert Hue

Situation des infirmiers et infirmières

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/06/2007
Pertinence
Question n° 09417 posée par M. Paul Raoult

Recrutement du personnel paramédical nécessaire à la mise en application du " Plan Urgences "

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 04405 posée par M. Michel Esneu

Formation des personnels de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

05/12/2002
Pertinence
Question n° 26082 posée par M. Guy Fischer

Situation des infirmiers anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

15/06/2000
Pertinence
Question n° 19392 posée par M. Philippe Richert

Infirmiers de bloc opératoire

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence