Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 24603 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Indemnisation des éleveurs en cas d'attaque avérée des troupeaux par des groupes de vautours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23349 posée par Mme Maryse Carrère

    Devenir des espaces pastoraux collectifs dans la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22941 posée par M. Jean-Yves Roux

    Aide aux éleveurs pour la protection de leurs troupeaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16587 posée par Mme Christine Herzog

    Attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14868 posée par Mme Christine Herzog

    Attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14308 posée par M. Éric Gold

    Prise en compte des surfaces et pratiques pastorales dans la nouvelle politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14217 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14058 posée par M. Max Brisson

    Avenir des surfaces pastorales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1085S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Surfaces pastorales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13867 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance du pastoralisme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne