Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 01767 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de l'organisation commune du marché de l'huile d'olive

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11823 posée par M. Roland Courteau

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11246 posée par M. Bernard Barbier

    Organisation commune du marché vinicole (OCVM)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07893 posée par M. Paul Girod

    Réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06597 posée par M. Pierre Lacour

    Conséquences pour le vignoble du cognac de la nouvelle organisation commune du marché du vin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06295 posée par M. Michel Doublet

    Conséquence de la réforme de l'organisation commune du marché viticole sur les viticulteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02637 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne