Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 04646 posée par M. Alain Vasselle

Evolution des effectifs de policiers dans le département de l'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

04/12/1997
Pertinence
Question n° 04648 posée par M. Alain Vasselle

Insécurité grandissante à Nogent-sur-Oise

Réponse du ministère : Intérieur

04/12/1997
Pertinence
Question n° 0182S posée par M. André Vézinhet

Sécurité publique à Lunel

Réponse du ministère : Intérieur

04/02/1998
Pertinence
Question n° 0194S posée par M. Alfred Foy

Sous-effectif de fonctionnaires de police dans le département du Nord

Réponse du ministère : Intérieur

13/02/1998
Pertinence
Question n° 06377 posée par M. Emmanuel Hamel

Emplois jeunes et sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

19/02/1998
Pertinence
Question n° 07499 posée par M. Jean-Jacques Robert

Recrudescence des attaques, mises à sac et agressions par des bandes organisées

Réponse du ministère : Intérieur

09/04/1998
Pertinence
Question n° 08020 posée par M. Xavier Dugoin

Sécurité dans le quartier de Guinette à Etampes (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

07/05/1998
Pertinence
Question n° 09503 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Renforcement des forces de police dans le Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

02/07/1998
Pertinence
Question n° 10068 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité dans les transports en commun

Réponse du ministère : Intérieur

30/07/1998
Pertinence
Question n° 10999 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du contrat local de sécurité signé le 9 janvier 1998 entre l'Etat et la commune de Saint-Priest

Réponse du ministère : Intérieur

24/09/1998
Pertinence