Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
-
Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 12332 posée par M. Jacques Legendre
Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement relatif à la pêche en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 10240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Extension du régime de l'exonération de la taxe piscicole
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 09069 posée par M. Gérard Delfau
Financement du Fonds national de développement des adductions d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 08236 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recul du nombre de pêcheurs et recettes du Conseil supérieur de la pêche
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 08074 posée par M. Gérard Longuet
Reprise du droit de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0279S posée par M. André Trillard
Réglementation sur la pêche dans la Grande Brière Mottière
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 07303 posée par M. Louis Souvet
Définition du cours d'eau par le Conseil supérieur de la pêche
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 07343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnisation des dégâts causés aux cultures par le gros gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06542 posée par M. Michel Doublet
Propositions de la Fédération nationale des chasseurs pour le futur projet de loi sur la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence