Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 04556 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Joël Billard

Déserification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00161 posée par M. Daniel Laurent

Situation des officines pharmaceutiques en milieu rural

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence