Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10000 questions
-
Question n° 08186 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation de la Caisse des Français de l'étranger et demande d'une mission de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04189 posée par M. Olivier Rietmann
Mission d'évaluation des dispositifs spécialisés contre les maladies neurodégénératives confiée à l'inspection générale des affaires sociales
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 04217 posée par M. Cédric Perrin
Mission d'évaluation des dispositifs spécialisés contre les maladies neurodégénératives confiée à l'Inspection générale des affaires sociales
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 05814 posée par M. Yves Détraigne
Nouvelle organisation des tribunaux des affaires de la sécurité sociale et des tribunaux du contentieux de l'incapacité
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 05501 posée par M. Serge Babary
Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny
Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03448 posée par M. Yves Détraigne
Nouvelle organisation des tribunaux des affaires de la sécurité sociale et des tribunaux du contentieux de l'incapacité
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 25813 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes suscitées par la baisse annoncée des forfaits techniques pour l'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25829 posée par M. Antoine Lefèvre
Communication de la caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25792 posée par M. Philippe Adnot
Urgence de la prise en charge de la maladie de Lyme
La question est caduque
Pertinence