Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

437 questions

Question n° 06791 posée par M. André Bohl

Réforme des structures des organismes de sécurité sociale: conséquences du projet de loi

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/06/1982
Pertinence
Question n° 06983 posée par M. Adolphe Chauvin

Réforme de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/07/1982
Pertinence
Question n° 07013 posée par M. Guy Schmaus

Clichy: création d'un second centre de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1982
Pertinence
Question n° 07156 posée par M. Francisque Collomb

Examen de santé préventif: création de centres régionaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1982
Pertinence
Question n° 07261 posée par M. Roland du Luart

Réforme des conseils d'administration de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08409 posée par M. Pierre Vallon

Conseils d'administration des caisses de sécurité sociale: représentation des familles

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08749 posée par M. Roger Poudonson

Conseils d'administration de la sécurité sociale: date des élections

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08778 posée par M. Serge Boucheny

Caisse des allocations familiales de Paris: coût du projet de modernisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/11/1982
Pertinence
Question n° 10444 posée par M. Jean Cluzel

Caisses artisanales d'assurance-vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression de la franchise postale (sécurité sociale)

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/03/1983
Pertinence