Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 24246 posée par M. Daniel Gremillet

    Évaluation des avantages en nature des cafetiers-hôteliers-restaurateurs mandataires sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08578 posée par M. André Trillard

    Apprentissage dans l'hôtellerie-restauration

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04413 posée par M. Marcel Vidal

    Formations aux bonnes pratiques d'hygiène des professionnels de la restauration

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02329 posée par M. Gérard Bailly

    Manque de personnel dans les secteurs de l'hôtellerie et de la restauration du Jura

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10770 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes d'emploi liés à la restructuration de la société Méridien

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01711 posée par M. Bernard Seillier

    Exonération de cotisations sociales sur les gratifications versées aux stagiaires employés par les hôteliers et restaurateurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01763 posée par M. Dominique Leclerc

    Prise en charge des cotisations d'allocations familiales pour les entreprises de l'hôtellerie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01440 posée par M. Didier Borotra

    Conséquences pour les hôtels de luxe des nouvelles dispositions concernant l'activité d'organisation de congrès

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01463 posée par M. Jacques Chaumont

    Emplacements non fumeurs dans les restaurants

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06465 posée par M. Josselin de Rohan

    Tourisme en milieu rural : accueil à la ferme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible