Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

247 questions

  1. Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani

    Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance du statut d'optométriste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès à la contraception et à l'avortement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22451 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déremboursement des médicaments dits de confort pour les malades en affection longue durée et/ou en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21631 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prix élevés des génériques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21269 posée par M. Robert Navarro

    Revaloriser les conditions d'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute rééducateur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21010 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès aux soins de santé des jeunes et des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20993 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Obligations administratives du médecin envers l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

    Assouplissement du dispositif du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

    Interruption volontaire de grossesse de mineures

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible