Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 25643 posée par M. Patrick Abate

    Manque de structures d'accompagnement des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25497 posée par M. Didier Guillaume

    Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24972 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Manque de place dans les établissements spécialisés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24632 posée par M. Gilbert Roger

    Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24405 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret

    Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23404 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23281 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Offre d'accueil pour les adultes polyhandicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23099 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Offre en établissements pour adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21696 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Offre en établissements pour adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne