Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 09067 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09069 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09083 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09095 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09112 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

    Handicapés et insertion professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06139 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du retard de publication de l'arrêté de nomination des nouveaux membres du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03306 posée par M. Joël Guerriau

    Complément de salaire pour un travailleur handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01913 posée par M. Alain Fauconnier

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible