Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0355S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Devenir des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0822S posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés budgétaires des associations d'aide à la personne

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0793S posée par M. René-Pierre Signé

    Financement de l'aide à domicile

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0469S posée par M. René Teulade

    Réforme des tribunaux des affaires de sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0622S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite à cinquante-cinq ans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

    Situation des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0372S posée par M. Alain Gérard

    Maintien en établissement d'éducation spéciale de personnes handicapées de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible