Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 15131 posée par Mme Christiane Demontès

Fermeture de services de chirurgie

La question est caduque

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier

Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume

Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 04058 posée par M. Jean Besson

Pérennité de la maternité de Valréas

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Pertinence
Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud

Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05608 posée par M. Jean Besson

Pérennité de la maternité de Valréas

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach

Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

11/04/2013
Pertinence