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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 15131 posée par Mme Christiane Demontès

    Fermeture de services de chirurgie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier

    Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume

    Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04058 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de la maternité de Valréas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05608 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de la maternité de Valréas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06050 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des services d'accueil d'urgence dans l'Aude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12390 posée par M. Serge Andreoni

    Situation du centre hospitalier de Salon-de-Provence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible