Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1789 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1789 questions

Question n° 11269 posée par M. Jacques Peyrat

Régime social des indépendants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11348 posée par M. Jean-Claude Etienne

Régime de protection sociale des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/03/2004
Pertinence
Question n° 10967 posée par M. Fernand Demilly

Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10993 posée par M. Jean-Marie Poirier

Sécurité sociale des stagiaires aides-familiaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10906 posée par M. Jean-Marc Pastor

Régime social des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

12/02/2004
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Inquiétudes de l'ordre des experts-comptables de Champagne-Ardenne sur la mise en place du TESE

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10814 posée par M. Bernard Piras

Régime social des indépendants

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10693 posée par M. Jean-Marc Pastor

Titre emploi simplifié pour les entreprises

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/01/2004
Pertinence
Question n° 10472 posée par M. Yann Gaillard

Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/01/2004
Pertinence
Question n° 10025 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés rencontrées par les CPAM dans la gestion de leur budget local d'action sanitaire et sociale

La question est caduque

27/11/2003
Pertinence