Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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777 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

777 questions

  1. Question n° 09475 posée par M. Roland du Luart

    Durée maximale du mi-temps thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08919 posée par M. François Marc

    Mode de calcul de l'indemnité journalière versée par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06038 posée par M. Louis Moinard

    Alignement du code de la sécurité sociale sur le code général des impôts pour le traitement de l'allocataire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05928 posée par M. Pierre Mauroy

    Conditions d'ouverture des droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05836 posée par M. Paul Raoult

    Conditions d'ouverture des droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05695 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Ouverture des droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05424 posée par M. Jacques Legendre

    Ouverture de droits aux indemnités journalières pour certains assurés sociaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05183 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation des prestations du régime local de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02357 posée par M. Serge Mathieu

    Prise en charge de l'examen d'ostéodensitométrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01053 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques comparatives sur les dépenses maladie en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible