Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 25812 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conséquences de la prescription du distilbène

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix de traitements anticancéreux

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 21209 posée par Mme Isabelle Debré

Conditions d'inscription et de radiation des médicaments sur la liste en sus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 12580 posée par Mme Françoise Laborde

Coût des nouveaux traitements de lutte contre l'hépatite C

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/07/2014
Pertinence
Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud

Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/06/2014
Pertinence
Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy

Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

Modification des vignettes pharmaceutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/04/2014
Pertinence