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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 10591 posée par M. Louis Vogel

   fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée 2023 et projets d'équipements sportifs des collectivités

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0951S posée par M. Didier Marie

   Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 09187 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Extension de l'obligation d'enseigner la natation dès la maternelle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

   Soutien aux clubs sportifs amateurs

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   16/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

   Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

   En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   12/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

   Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 03096 posée par M. Loïc Hervé

   Organisation par la France des championnats du monde de cyclisme de 2027

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   06/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 02322 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   11/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 02040 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    04/08/2022

    Pertinence