Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 24774 posée par Mme Victoire Jasmin

Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

La question a été transformée.

07/10/2021
Pertinence
Question n° 20153 posée par Mme Annick Petrus

Vaccination à Saint-Martin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19903 posée par M. Henri Cabanel

Déplacements en outre-mer ou à l'étranger face aux restrictions liées à la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 13427 posée par M. Dominique Théophile

Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12981 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Accès à la visioconférence dans les agences régionales de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence
Question n° 10348 posée par M. Maurice Antiste

Mesures de lutte contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09616 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09028 posée par Mme Laurence Cohen

Chlordécone en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence