Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestin en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 04415 posée par Mme Viviane Malet

Épidémie de dengue qui sévit sur l'île de La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 05076 posée par Mme Nassimah Dindar

Offre de soins à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05100 posée par Mme Nassimah Dindar

État d'esprit des personnes âgées à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05272 posée par M. François Bonhomme

Taux de diabète dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05274 posée par M. François Bonhomme

Prévention de l'obésité dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 06216 posée par Mme Viviane Malet

Inquiétudes des acteurs réunionnais de la santé mentale

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence