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692 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
692 questions
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Question n° 25845 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25899 posée par M. Michel Bouvard
Financement des associations de lutte contre le SIDA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin
Situation de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau
Baisse de la densité médicale dans 86 départements
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00144 posée par Mme Marie-France de Rose
Épidémie de diabète de type 2
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier
Déserts médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0022S posée par M. Alain Milon
Tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence