Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

502 questions

Question n° 00504 posée par M. Jean Louis Masson

Contribution d'une communauté de communes aux soins infirmiers à domicile (SIAD)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

Conditions d'installation des médecins

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02111 posée par M. François Marc

Organisation territoriale des permanences de soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence
Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau

Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières

La question est caduque

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 05092 posée par Mme Patricia Schillinger

Mise en place des agences régionales de santé (ARS)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05478 posée par M. François Marc

Organisation territoriale des permanences de soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/09/2008
Pertinence
Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

L'accès aux soins menacé en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

Projet de création d'une maison médicale de garde

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence