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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
370 questions
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Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer
Conditions d'installation des médecins
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0117S posée par Mme Anne-Marie Payet
Prévention de l'alcoolisation des jeunes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel
Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny
Personnels des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia
Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat
L'accès aux soins menacé en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier
Projet de création d'une maison médicale de garde
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0641S posée par M. Yves Daudigny
Tarification des établissements pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0670S posée par M. Jacky Le Menn
Transfert d'agents de l'assurance maladie vers les agences régionales de santé
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence