Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 24121 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Réorganisation des services de psychiatrie dans les Hauts-de-Seine

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

Fracture sanitaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23110 posée par M. Simon Sutour

Accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23113 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions d'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 22914 posée par M. François Commeinhes

Aggravation de la fracture sanitaire en France et dans l'Hérault

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22833 posée par M. Jean-Marie Morisset

Accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22691 posée par M. Michel Le Scouarnec

Éloignement géographique des lieux de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence