Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

Démographie médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 21355 posée par M. Yves Détraigne

Suicide des internes en médecine

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18184 posée par Mme Vivette Lopez

Cabines de télémédecine

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1167G posée par M. René Danesi

Études de médecine : numerus clausus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 10831 posée par Mme Céline Brulin

Inquiétudes liées à la suppression de la visite médicale préalable à la délivrance d'un premier titre de séjour

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0290S posée par Mme Florence Lassarade

Société commerciale MédecinDirect

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03481 posée par Mme Brigitte Lherbier

Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02942 posée par Mme Vivette Lopez

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02162 posée par Mme Vivette Lopez

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence