Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 00149 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Désertification médicale et ses conséquences

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00803 posée par Mme Cécile Cukierman

Reconnaissance des infirmiers diplômés d'État et aides-soignants de réanimation

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01740 posée par M. Fabien Genet

Nécessité d'une réforme du parcours professionnel et de la réactualisation des compétences infirmières

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Hervé Gillé

Conditions d'exercice du métier d'infirmière

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Loïc Hervé

Reconnaissance des compétences de la profession infirmière

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Hervé Maurey

Statut des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03532 posée par Mme Patricia Demas

Actualisation du décret de compétences des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan

Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence