Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 05156 posée par M. Louis Moinard

Gestion des marais communaux du marais poitevin

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

16/01/2003
Pertinence
Question n° 18275 posée par M. Jean-Marie Bockel

Réduction des mesures d'aides pour l'agriculture de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/06/2005
Pertinence
Question n° 20861 posée par Mme Patricia Schillinger

Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21858 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Droits à paiement unique et contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22486 posée par M. Bernard Cazeau

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. Bernard Murat

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22881 posée par M. Gérard Bailly

Financement des contrats d'agriculture durable (CAD)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Marie Bockel

Réduction des crédits relatifs aux contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22991 posée par M. André Lejeune

Financement PHAE et CAD

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence