Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 10443 posée par M. Georges Mouly

Réduction des contrats de développement durable dans la région Limousin

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/12/2003
Pertinence
Question n° 13170 posée par M. Georges Mouly

Réduction des contrats de développement durable dans la région Limousin

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

15/07/2004
Pertinence
Question n° 22486 posée par M. Bernard Cazeau

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. Bernard Murat

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22991 posée par M. André Lejeune

Financement PHAE et CAD

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23539 posée par M. Bruno Sido

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/06/2006
Pertinence