Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0315G posée par M. Guillaume Gontard

    Dimension écologique de la future proposition de résolution de la France sur la PAC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10829 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mise en oeuvre de mesures réglementaires relatives à la politique des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08595 posée par M. Roland Courteau

    Actions permettant d'atténuer les émissions de gaz à effet de serre des pratiques agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02313 posée par M. Daniel Laurent

    Objectifs des chambres d'agriculture suite à la conférence environnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12932 posée par M. Jacques Mahéas

    Application des dispositions du Grenelle de l'environnement : l'exemple des pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet

    Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17904 posée par M. André Maman

    Dégradation de l'environnement en Europe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Principes de multifonctionnalité de l'agriculture sur le territoire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16017 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation sur les aspects systémiques des activités agricoles dispensée aux agents publics en charge des questions agricoles sur le terrain

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible