Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 14576 posée par M. Pascal Allizard

    Aides à la diversification des activités des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne

    Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22986 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réduction des crédits relatifs aux contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22991 posée par M. André Lejeune

    Financement PHAE et CAD

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22486 posée par M. Bernard Cazeau

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09248 posée par M. Gilbert Chabroux

    Diffusion auprès des exploitants agricoles des outils d'aide à la décision en matière d'irrigation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06567 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aides à la réhabilitation des bâtiments d'exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06423 posée par M. Jean Boyer

    Retraites et régime complémentaire des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible