Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence
Question n° 10374 posée par M. Michel Moreigne

Politique d'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1998
Pertinence
Question n° 13007 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'agriculture dite " raisonnée "

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 15704 posée par M. Emmanuel Hamel

Recherches destinées au développement d'une agriculture respectueuse de l'environnement

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15706 posée par M. Emmanuel Hamel

Mode d'évaluation des politiques agricoles sur le plan environnemental

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15707 posée par M. Emmanuel Hamel

Agriculture : homogénéisation nationale des critères de reconnaissance environnementale

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 16014 posée par M. Emmanuel Hamel

Principes de multifonctionnalité de l'agriculture sur le territoire

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1999
Pertinence
Question n° 16017 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation sur les aspects systémiques des activités agricoles dispensée aux agents publics en charge des questions agricoles sur le terrain

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1999
Pertinence
Question n° 17904 posée par M. André Maman

Dégradation de l'environnement en Europe

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/07/1999
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/2000
Pertinence