Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 17595 posée par M. Jean Bizet

Procédures d'homologation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 03655 posée par M. Louis Souvet

Négociations au sein de l'Organisation mondiale du commerce

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/03/2008
Pertinence
Question n° 04275 posée par M. Louis Souvet

Négociations agricoles au sein de l'Organisation mondiale du commerce

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04822 posée par M. Bernard Piras

Prix de l'énergie et production sous serre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04946 posée par M. François-Noël Buffet

Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse des carburants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/06/2008
Pertinence
Question n° 05044 posée par M. Marcel Rainaud

Assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05057 posée par Mme Évelyne Didier

Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 06201 posée par M. Bernard Piras

Mesures en faveur de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 10253 posée par M. Serge Andreoni

Exonération totale de la taxe carbone pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

24/09/2009
Pertinence
Question n° 12725 posée par M. Alain Fauconnier

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/03/2010
Pertinence