Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

263 questions

Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1979
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Louis Minetti

Difficultés de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00747 posée par M. Guy Robert

Exportation de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1980
Pertinence
Question n° 0078A posée par M. Jacques Eberhard

Problèmes de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1985
Pertinence
Question n° 03980 posée par M. André Meric

Haute-Garonne: politique gouvernementale à l'égard de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard

Réaménagement monétaire européen et agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04561 posée par M. Michel Souplet

Utilisations non alimentaires des productions agricoles: diversification de l'agriculture

La question est caduque

12/02/1987
Pertinence
Question n° 0185A posée par M. Roger Husson

Avenir de l'agriculture française et des zones rurales

La question est caduque

05/06/1987
Pertinence
Question n° 03507 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 05365 posée par M. Charles Ginésy

Agriculture française et négociations du GATT

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1989
Pertinence