Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

186 questions

Question n° 02616 posée par M. Marcel Rainaud

Modalités d'affectation de « l'enveloppe tomate »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/11/2007
Pertinence
Question n° 03071 posée par Mme Jacqueline Panis

Situation des producteurs de fruits de Lorraine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/01/2008
Pertinence
Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly

Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05096 posée par M. Gérard Roujas

Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

Filière blé dur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 08785 posée par M. Alain Fauconnier

Inquiétude des producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08875 posée par M. André Lejeune

Perspectives pour les exploitations laitières

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08899 posée par Mme Gisèle Printz

Avenir de la filière laitière

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08988 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

04/06/2009
Pertinence
Question n° 09207 posée par M. Jean-Marc Pastor

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence