Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 26355 posée par M. Bruno Sido
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 26020 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25895 posée par Mme Françoise Férat
Critères et définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03318 posée par M. Bernard Fournier
Suppression de l'aide couplée aux légumineuses fourragères dès 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent
Situation des producteurs de grains
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 22510 posée par M. Alain Joyandet
Soutien à la filière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15510 posée par M. Ladislas Poniatowski
Nouvelles règles de la déclaration « PAC » 2015
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11718 posée par M. Philippe Paul
Reconnaissance des actifs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne
Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence