Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 23670 posée par M. Alain Gournac

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23680 posée par M. Jacques Baudot

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23753 posée par M. André Dulait

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23754 posée par M. Michel Doublet

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23797 posée par M. Louis Souvet

Réduction des heures d'histoire et de géographie

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23814 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23825 posée par M. André Diligent

Réduction des heures d'histoire et de géographie

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23862 posée par M. Gérard Cornu

Réduction des heures d'histoire et géographie dans les sections scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23869 posée par M. Philippe Richert

Temps consacré à l'histoire-géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23924 posée par M. Dominique Leclerc

Temps consacré à l'histoire géographie dans la série S

Réponse du ministère : Éducation

30/03/2000
Pertinence