Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

406 questions

Question n° 26228 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe: situation financière des communes alimentées en eau dessalée

Réponse du ministère : Budget

03/05/1978
Pertinence
Question n° 30511 posée par M. Rémi Herment

Alimentation en eau potable, contrôle de la qualité.

Réponse du ministère : Santé

06/06/1979
Pertinence
Question n° 00832 posée par M. Rémi Herment

Alimentation en eau potable: contrôle de la qualité

Réponse du ministère : Santé

20/11/1980
Pertinence
Question n° 08761 posée par M. Marcel Vidal

Hérault: alimentation en eau potable dans les zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1982
Pertinence
Question n° 24131 posée par M. Pierre Salvi

Encadrement des tarifs et incidence sur l'entretien et l'extension des réseaux d'assainissement et d'alimentation en eau

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1985
Pertinence
Question n° 00219 posée par M. Marcel Vidal

Département de l'Hérault: développement de l'assainissement

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00644 posée par M. Paul Souffrin

Réalisation du projet d'exhaure de l'eau "Woigot-Nord"

Réponse du ministère : Environnement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01125 posée par M. Marcel Vidal

Problèmes de l'alimentation en eau potable à l'horizon 2000

Réponse du ministère : Environnement

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01729 posée par M. Michel Moreigne

Surcoût des consommations d'eau des agriculteurs causé par la sécheresse

Réponse du ministère : Économie

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02325 posée par M. Jean-Pierre Tizon

Information des populations sur les règles de service en cas d'accidents nucléaires

Réponse du ministère : Intérieur

31/07/1986
Pertinence