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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre
Recensement des enfants non scolarisés par les maires
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 01114 posée par M. Serge Mérillou
Revalorisation de l'allocation rentrée scolaire en période d'inflation
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01242 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Allocation de rentrée scolaire dés l'âge de 3 ans
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 24141 posée par Mme Brigitte Lherbier
Conditions d'attribution de l'allocation rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon
Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02128 posée par M. Daniel Laurent
Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02747 posée par Mme Patricia Schillinger
ARS pour les enfants soumis à une instruction familiale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 19672 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence